Mentions Légales

1. Éditeur du Site :

OFYGEST

11A, rue des Aulnes - 69410 CHAMPAGNE AU MONT D’OR

04.37.48.30.02

gestion@ofygest.fr

953 817 913 R.C.S. Lyon

2. Directeur de la publication :

Charles CANDAT

3. Hébergement :

OVH

Téléphone (Service client) : 1007

Adresse de courrier électronique (Service client) : support@ovh.com

Adresse : 2 rue Kellermann

59100 Roubaix

4. Conception et réalisation du site :

Le développement du site et mise en place de l'hébergement a été effectué par Samuel LITZLER (TodoDev) - entrepreneur individuel.

5. Propriété intellectuelle :

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation. Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…). Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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